La propriété intellectuelle (PI) c’est avant tout le Core business des PME qui pourraient vous employer demain ! Mais encore … il s’agit de l’ensemble des créations de l’esprit regroupant la propriété littéraire et artistique (les droits d’auteur) et les titres dont il est fait usage dans le commerce et l’industrie à savoir la Propriété Industrielle (les marques, les brevets, les dessins & modèles, les noms de domaine ….)

La PI touche les étudiants en Laurea in Management dell’informazione e della comunicazione aziendale:

Les métiers du commerce / marketing et communication: économisez les frais de publicité et de conseil juridique de votre société

Les métiers liés aux ressources humaines et à la gestion de clients: la PI vous aide à traiter avec les sponsors et licenciés: quels sont leurs droits et les limites (publicité, association autorisée aux logos de votre société …)

Les métiers de la Logistique et du Procurement: vous prendrez garde de faire rédiger à votre société des Conditions Générales prévoyant les droits autorisés et non à vos fournisseurs en ce qui concerne l’usage de vos brevets, de vos marques et de vos droits d’auteur. Etc ….

Le cadre du cours

Analytique: brève présentation des brevets (inventions), approfondissement des marques, dessins & modèles, titres propres à la création de l’entreprise. Rapide allusion aux noms de domaine en conflit avec les marques. Le droit d’auteur sera étudié d’avantage sous forme de réflexion et discussion sur les conflits qu’il implique de nos jours (téléchargement en ligne, protection de l’idée publicitaire …)

Géographique : (I) l’échelle nationale (dépôts français ou italien), (II) européenne avec sa Marque communautaire, son Brevet Européen, (III) mondiale avec la marque dite internationale.

Modalité de l’examen final

Questions théoriques courtes sur le cours, évaluées sur un total de 30 points.